H 3 Services industriels : eaux. \ Convention entre la commune et les particuliers à propos des sources et du passage des eaux., 1801-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 3
Titre:Services industriels : eaux.
Convention entre la commune et les particuliers à propos des sources et du passage des eaux.
Dates:1801 - 1960
Période de création:1801 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ADMINISTRATION COMMUNALE (ORGANISME) (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  EAU (Matières\E)
  SERVICES INDUSTRIELS (Matières\S)
  SOURCE (EAU) (Matières\S)
  Trey (Lieux\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=175878
 

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