E 6 Conventions, titres, droits communaux. \ Double de convention entre les communautés de Missy, Trey et Sassel, à propos de l'entretien du tambour indivis., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 6
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Double de convention entre les communautés de Missy, Trey et Sassel, à propos de l'entretien du tambour indivis.
Dates:1770 - 1770
Période de création:1770
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  MUSIQUE (Matières\M)
  TAMBOUR (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Trey (Lieux\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=175817
 

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