F 71 Contentieux; affaires judiciaires. \ Litige entre la commune et John Bory pour le paiement d'une hydrante., 1933 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Trélex (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Trélex Fonds d'archives de la commune de Trélex, 1301-1960 (Fonds)
F 70 Contentieux; affaires judiciaires. \ Litige entre Trélex et Saint-Cergue touchant les eaux de Combe Froide., 1933 (Indéterminé en dessous du fonds)
F 71 Contentieux; affaires judiciaires. \ Litige entre la commune et John Bory pour le paiement d'une hydrante., 1933 (Indéterminé en dessous du fonds)
G 1 Géographie communale. \ Procès-verbal de délimitation entre la juridiction de Bonmont et celle de l'Abbaye de Saint-Oyens de Joux., 1312 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
F 71
Titre:
Contentieux; affaires judiciaires.
Litige entre la commune et John Bory pour le paiement d'une hydrante.
Dates:
1933 - 1933
Période de création:
1933
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
BORNE D'INCENDIE (Matières\B)
EAU (Matières\E)
HYDRANTE (Matières\H)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
SERVICE DU FEU (Matières\S)
Trélex (Lieux\T)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=175339
Réseaux sociaux
Partager
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Localiser dans le plan d'archivage
Aide
Navigation
Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
Vers l'entrée de niveau supérieur
Vers l'entrée de niveau subordonné
Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
Vers l'entrée suivante du plan d'archivage
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: