E 86 Droits communaux. \ Convention entre les communes de Nyon et de Trélex, concernant un droit de passage et l'entretien du « Chemin neuf de la Colline »., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Trélex (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Trélex Fonds d'archives de la commune de Trélex, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 85 Droits communaux. \ Cession gratuite par Augusta-Françoise Amélie-Susanne Nicole, en faveur de la commune de Trélex d'un pré pour la correction de la route de Trélex à Grens., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 85 Droits communaux. \ Cession gratuite par Augusta-Françoise Amélie-Susanne Nicole, en faveur de la commune de Trélex d'un pré pour la correction de la route de Trélex à Grens., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 86 Droits communaux. \ Convention entre les communes de Nyon et de Trélex, concernant un droit de passage et l'entretien du « Chemin neuf de la Colline »., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 86 Droits communaux. \ Convention entre les communes de Nyon et de Trélex, concernant un droit de passage et l'entretien du « Chemin neuf de la Colline »., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 87 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Henri-David Chollet, une place nécessaire au rélargissement de la route de Nyon aux Rousses., 1886 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 87 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Henri-David Chollet, une place nécessaire au rélargissement de la route de Nyon aux Rousses., 1886 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 86
Titre:	Droits communaux. Convention entre les communes de Nyon et de Trélex, concernant un droit de passage et l'entretien du « Chemin neuf de la Colline ».
Dates:	1885 - 1885
Période de création:	1885
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds