U 2 Affaires judiciaires. \ Acquis par la commune de Sugnens au lieu-dit En la Gottaz de Mme Jeanne Lavanchy, épouse de M. \ Jean Ferraud, bourgeois de Lutry, ancien lieutenant de Corsier. \ Signé Jean-Louis Troyon., 1791 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Montilliez (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens, 1503-1960 (Fonds)
U 2 Affaires judiciaires. \ Procédure à propos d'un différend au Marais des Mottes et de La Chaux. \ Entre Sugnens et Poliez-le-Grand., 1782 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 2 Affaires judiciaires. \ Acquis par la commune de Sugnens au lieu-dit En la Gottaz de Mme Jeanne Lavanchy, épouse de M. \ Jean Ferraud, bourgeois de Lutry, ancien lieutenant de Corsier. \ Signé Jean-Louis Troyon., 1791 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 2 Affaires judiciaires. \ Séance pour le paquerage dans le Bois du Courtilloud. \ Devant la justice de paix de Vuarrens., 1806 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 2
Titre:
Affaires judiciaires.
Acquis par la commune de Sugnens au lieu-dit En la Gottaz de Mme Jeanne Lavanchy, épouse de M.
Jean Ferraud, bourgeois de Lutry, ancien lieutenant de Corsier.
Signé Jean-Louis Troyon.
Dates:
1791 - 1791
Période de création:
1791
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
18 février.
Descripteurs
Entrées:
ACHAT (Matières\A)
ACQUIS (Matières\A)
ACQUISITION (Matières\A)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
BOURGEOIS (Matières\B)
COMMUNIER (Matières\C)
JUSTICE (Matières\J)
LIEU-DIT (Matières\L)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
TOPONYMIE (Matières\T)
VENTE (Matières\V)
Sugnens (Lieux\S)
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