Dépôt 35 Conditions de vente de terrains communaux au lieu-dit "Aux Vousettes" sur la Mine, au haut des Combes et le bas de l'Essert du Thé., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Dépôt 35
Titre:Conditions de vente de terrains communaux au lieu-dit "Aux Vousettes" sur la Mine, au haut des Combes et le bas de l'Essert du Thé.
Dates:1813 - 1813
Période de création:1813
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:13 mars; Ancien répertoire des pièces déposées aux archives de Seigneux, encore partiellement en vigueur.
 

Descripteurs

Entrées:  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  BIEN COMMUNAL (Matières\B)
  COMMUNAGE (Matières\C)
  DOMAINE COMMUNAL (Matières\D)
  ESSERT (Matières\E)
  INDUSTRIE EXTRACTIVE (Matières\I)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  MINE (Matières\M)
  MINERAI (Matières\M)
  PATRIMOINE COMMUNAL (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Seigneux (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=172398
 

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