E 85 Conventions, titres, droits communaux. \ Acceptation de la donation effectuée par Jean Barbey et accord pour le versement d'une pension. \ Par la paroisse de Saint-Saphorin., 1553 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 85
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Acceptation de la donation effectuée par Jean Barbey et accord pour le versement d'une pension.
Par la paroisse de Saint-Saphorin.
Dates:1553 - 1553
Période de création:1553
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:22 mai; même acte que E 83, mais cet acte est levé en faveur de toute la communauté et à celui-ci sont annexées et attachées les pièces E 86, E 87.
 

Descripteurs

Entrées:  Saint-Saphorin (Lavaux) (Lieux\S)
  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DON (Matières\D)
  DONATION (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EGLISE (INSTITUTION) (Matières\E)
  PAROISSE (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=170762
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961