M 34 Dettes et emprunts. \ Promesse par la Municipalité de Saint-Cergue en faveur de Ferdinand-David-Pierre Daniel Le Maire, de payer au 5% l'intérêt d'une somme de 15'000 francs., 1806 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Saint-Cergue (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Saint-Cergue Fonds d'archives de la commune de Saint-Cergue, 1544-1960 (Fonds)
      - $M 33 Dettes et emprunts. \ Cédule en faveur du conseiller Carrard d'Orbe contre la commune de Saint-Cergue, capital : 15'000 francs., 1806 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 33 Dettes et emprunts. \ Cédule en faveur du conseiller Carrard d'Orbe contre la commune de Saint-Cergue, capital : 15'000 francs., 1806 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M 34 Dettes et emprunts. \ Promesse par la Municipalité de Saint-Cergue en faveur de Ferdinand-David-Pierre Daniel Le Maire, de payer au 5% l'intérêt d'une somme de 15'000 francs., 1806 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 34 Dettes et emprunts. \ Promesse par la Municipalité de Saint-Cergue en faveur de Ferdinand-David-Pierre Daniel Le Maire, de payer au 5% l'intérêt d'une somme de 15'000 francs., 1806 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M 35 Dettes et emprunts. \ Quittance par Monsieur Brière en faveur de la commune de Saint-Cergue, de la somme de 3200 francs à déduire de la somme de 15'000, montant d'un acte de revers., 1820 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 35 Dettes et emprunts. \ Quittance par Monsieur Brière en faveur de la commune de Saint-Cergue, de la somme de 3200 francs à déduire de la somme de 15'000, montant d'un acte de revers., 1820 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	M 34
Titre:	Dettes et emprunts. Promesse par la Municipalité de Saint-Cergue en faveur de Ferdinand-David-Pierre Daniel Le Maire, de payer au 5% l'intérêt d'une somme de 15'000 francs.
Dates:	1806 - 1806
Période de création:	1806
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds