H 28 Manuel de justice où, entr'autres procédures, on voit celle d'Adam Martin, possesseur des Syendrais, qui prouve par des témoins nombreux, que pour aller en la Braye, on doit passer par le sentier de la Combaz, possédé alors par David, ffeu François Dubuit; on y voit aussi un catalogue des jus

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 28
Titre:Manuel de justice où, entr'autres procédures, on voit celle d'Adam Martin, possesseur des Syendrais, qui prouve par des témoins nombreux, que pour aller en la Braye, on doit passer par le sentier de la Combaz, possédé alors par David, ffeu François Dubuit; on y voit aussi un catalogue des justiciers et commis de ce temps-là.
Dates:1677 - 1677
Période de création:1677
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:7 février; cahier absent le 16-6-1987.
 

Descripteurs

Entrées:  CHEMIN (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  JUSTICIER (Matières\J)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  Rossinière (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=165394
 

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