A 12 Affranchissement. \ Acte par lequel Jean de Montsalvans libère Rossinière des vendes (?) et diverses charges , moyennant un fromage par feu ou 12 deniers lausannois; signé H de Myensioz., 1608 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossinière (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière, 1115-1960 (Fonds)
      - $A 11 Affranchissement. \ Acte par lequel Jean de Montsalvans libère Rossinière des vendes (?) et diverses charges , moyennant un fromage par feu ou 12 deniers lausannois; signé H de Myensioz., 1476 (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 11 Affranchissement. \ Acte par lequel Jean de Montsalvans libère Rossinière des vendes (?) et diverses charges , moyennant un fromage par feu ou 12 deniers lausannois; signé H de Myensioz., 1476 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $A 12 Affranchissement. \ Acte par lequel Jean de Montsalvans libère Rossinière des vendes (?) et diverses charges , moyennant un fromage par feu ou 12 deniers lausannois; signé H de Myensioz., 1608 (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 12 Affranchissement. \ Acte par lequel Jean de Montsalvans libère Rossinière des vendes (?) et diverses charges , moyennant un fromage par feu ou 12 deniers lausannois; signé H de Myensioz., 1608 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $A 13 Affranchissement et Droits reconnus sous les comtes. \ Promesse faite par le comte Rodolphe de ne pas inquiéter ceux de Rossinière qui auraient fait erreur dans leurs Rénovations., 1377 (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 13 Affranchissement et Droits reconnus sous les comtes. \ Promesse faite par le comte Rodolphe de ne pas inquiéter ceux de Rossinière qui auraient fait erreur dans leurs Rénovations., 1377 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	A 12
Titre:	Affranchissement. Acte par lequel Jean de Montsalvans libère Rossinière des vendes (?) et diverses charges , moyennant un fromage par feu ou 12 deniers lausannois; signé H de Myensioz.
Dates:	1608 - 1608
Période de création:	1608
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Copie de l'acte conservé sous la cote Ai 7/2 A11, cette libération pourrait être à l'origine des focages; on y trouve un grand nombre de familles éteintes ou émigrées aujourd'hui.