C 85 Correspondance de la Municipalité. \ Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes. \ Patentes., 1955-1956 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C 85
Titre:Correspondance de la Municipalité.
Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes.
Patentes.
Dates:1955 - 1956
Période de création:1955 - 1956
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PATENTE (Matières\P)
  POLICE DU COMMERCE (Matières\P)
  TAXE PROFESSIONNELLE (Matières\T)
  AUTORISATION (Matières\A)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  Rossinière (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=164722
 

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