E 23 Conventions, titres, droits communaux. \ Déclaration entre les communes de Ropraz et Corcelles-le-Jorat qui sèment conjointement des graines sur les pièces situées Es Grands Planches, "pour l'avoir en partie esserpée (défrichée)"., 1705 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 23
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Déclaration entre les communes de Ropraz et Corcelles-le-Jorat qui sèment conjointement des graines sur les pièces situées Es Grands Planches, "pour l'avoir en partie esserpée (défrichée)".
Dates:1705 - 1705
Période de création:1705
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:16 mars, ancienne cote n°191.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  GRAINE (Matières\G)
  SEMAILLES (Matières\S)
  SEMENCE (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Ropraz (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=163483
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961