D XXXI, PROCEDURE 6 Affaires judiciaires. \ Procédure intentée contre Messieurs Malherbe d'Orbe contre divers particuliers de cette ville à propos de la maintenance d'une terre., 1579 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:D XXXI, PROCEDURE 6
Titre:Affaires judiciaires.
Procédure intentée contre Messieurs Malherbe d'Orbe contre divers particuliers de cette ville à propos de la maintenance d'une terre.
Dates:1579 - 1579
Période de création:1579
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  Romainmôtier-Envy (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=162657
 

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