AA 4 Pièces annexes à la Municipalité. \ Procès-verbal de la Municipalité des séances du 07 04 et 05 05; suivi d'une liste des finances à payer pour la jouissance d'un mur ou d'un jardin mitoyen à la rue., 1831 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AA 4
Titre:Pièces annexes à la Municipalité.
Procès-verbal de la Municipalité des séances du 07 04 et 05 05; suivi d'une liste des finances à payer pour la jouissance d'un mur ou d'un jardin mitoyen à la rue.
Dates:1831 - 1831
Période de création:1831
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CURTIL (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  JARDIN (Matières\J)
  LISTE (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PIECE ANNEXE A LA MUNICIPALITE (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  ROLE (Matières\R)
  Romainmôtier-Envy (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=162038
 

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