430 Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". \ Acquis fait par Pierre Somnyer de Jaques Ducrest, à savoir d'une maison sise à Rolle, stipulé par François Levet et extrait de ses protocoles par Estienne Bonyer de Moudon, dans lequel acte est une lettre de l

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:430
Titre:Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers".
Acquis fait par Pierre Somnyer de Jaques Ducrest, à savoir d'une maison sise à Rolle, stipulé par François Levet et extrait de ses protocoles par Estienne Bonyer de Moudon, dans lequel acte est une lettre de laud des seigneurs barons de Rolle de l'année de 1540.
Dates:1415 - 1415
Période de création:1415
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancienne cote : Père.
 

Descripteurs

Entrées:  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  AUTORISATION (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  DROIT DE MUTATION (Matières\D)
  FISCALITE (Matières\F)
  IMPOT (Matières\I)
  LETTRE (Matières\L)
  LOD (Matières\L)
  MAISON (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  TAXE (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Rolle (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=161921
 

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