425 Actes anciens. \ Procédure entre le seigneur défenseur dans la discussion des biens des enfants du 2ème lit de noble Daniel Arpeau contre noble Claude de la Fléchère., 1655 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:425
Titre:Actes anciens.
Procédure entre le seigneur défenseur dans la discussion des biens des enfants du 2ème lit de noble Daniel Arpeau contre noble Claude de la Fléchère.
Dates:1655 - 1655
Période de création:1655
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancienne cote : 87. Absent en 1995.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DETTE (Matières\D)
  DISCUSSION DE BIENS (Matières\D)
  ENFANT (Matières\E)
  FAILLITE (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Rolle (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=161624
 

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