340 Règlements. \ Secrétaire du Conseil., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rolle (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rolle Fonds d'archives de la commune de Rolle, 1277-1960 (Fonds)
      - $340 Règlements. \ Service intérieur sur les péages, sur la châtiment de la paillardise et de l'adultère., 1876-1886 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 340 Règlements. \ Service intérieur sur les péages, sur la châtiment de la paillardise et de l'adultère., 1876-1886 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $340 Règlements. \ Secrétaire du Conseil., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 340 Règlements. \ Secrétaire du Conseil., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $340 Règlements. \ Inspecteur de police., 1824 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 340 Règlements. \ Inspecteur de police., 1824 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	340
Titre:	Règlements. Secrétaire du Conseil.
Dates:	1770 - 1770
Période de création:	1770
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

GREFFE (Matières\G)

REGLEMENT (Matières\R)

SECRETAIRE (Matières\S)

Rolle (Lieux\R)

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