E 120 Droits communaux. \ A l'audience du juge de paix de Villeneuve, homologation du testament d'Adolphe Pernet, à Noville, fait le 21 juin 1934, qui spécifie le versement de 50 francs à chacune des Bourses des pauvres de Noville, de Rennaz et de Chessel., 1940 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rennaz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rennaz Fonds d'archives de la commune de Rennaz, 1287-1960 (Fonds)
      - $E 119 Droits communaux. \ Obligation hypothécaire contractée par la commune de Rennaz, représentée par son syndic André Geist, en faveur du Crédit Foncier vaudois, dont elle a reçu un prêt de 60'000 francs. \ Par devant le notaire Edouard Delay, à Villeneuve. \ Sont annexés les libérations d'hy$ E 119 Droits communaux. \ Obligation hypothécaire contractée par la commune de Rennaz, représentée par son syndic André Geist, en faveur du Crédit Foncier vaudois, dont elle a reçu un prêt de 60'000 francs. \ Par devant le notaire Edouard Delay, à Villeneuve. \ Sont annexés les libérations d'hy
      - $E 120 Droits communaux. \ A l'audience du juge de paix de Villeneuve, homologation du testament d'Adolphe Pernet, à Noville, fait le 21 juin 1934, qui spécifie le versement de 50 francs à chacune des Bourses des pauvres de Noville, de Rennaz et de Chessel., 1940 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 120 Droits communaux. \ A l'audience du juge de paix de Villeneuve, homologation du testament d'Adolphe Pernet, à Noville, fait le 21 juin 1934, qui spécifie le versement de 50 francs à chacune des Bourses des pauvres de Noville, de Rennaz et de Chessel., 1940 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EA Droits communaux. \ Une boîte contient des pièces relatives aux droits communaux et à la gestion des montagnes ou pâturages : de Chaude, du Crétex, de la ou des Joux noir(s)., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ EA Droits communaux. \ Une boîte contient des pièces relatives aux droits communaux et à la gestion des montagnes ou pâturages : de Chaude, du Crétex, de la ou des Joux noir(s)., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 120
Titre:	Droits communaux. A l'audience du juge de paix de Villeneuve, homologation du testament d'Adolphe Pernet, à Noville, fait le 21 juin 1934, qui spécifie le versement de 50 francs à chacune des Bourses des pauvres de Noville, de Rennaz et de Chessel.
Dates:	1940 - 1940
Période de création:	1940
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds