E 16 Droits communaux. \ Les communautés de Roche et de Rennaz s'entendent pour la cloison des possessions "sus le Marest Riond" au lieu-dit au Rouroz. \ Enumération des propriétaires concernés. \ Procès-verbal levé par le secrétaire gouvernal (est-ce Cley ?)., 1617 (Indéterminé en dessous du f

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 16
Titre:Droits communaux.
Les communautés de Roche et de Rennaz s'entendent pour la cloison des possessions "sus le Marest Riond" au lieu-dit au Rouroz.
Enumération des propriétaires concernés.
Procès-verbal levé par le secrétaire gouvernal (est-ce Cley ?).
Dates:1617 - 1617
Période de création:1617
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:8 mars.
 

Descripteurs

Entrées:  CLOTURE (Matières\C)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  GREFFE (Matières\G)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  Rennaz (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=159905
 

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Archives communales vaudoises avant 1961