B Conseil général, procès-verbaux dès 1832., 1832- (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Jorat-Menthue (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Peney-le-Jorat Fonds d'archives de la commune de Peney-le-Jorat, 1247-1960 (Fonds)
A Procès-verbaux des assemblées de communes de 1678 à 1731 [Délibérations du Conseil (Ancien régime)], un cahier placé dans le carton des comptes spéciaux; par la suite, procès-verbaux de la Municipalité dès 1834., 1678- (Indéterminé en dessous du fonds)
B Conseil général, procès-verbaux dès 1832., 1832- (Indéterminé en dessous du fonds)
C Correspondance reçue., 1801- (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
B
Titre:
Conseil général, procès-verbaux dès 1832.
Dates:
Après 1832
Période de création:
de 1832
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
COMPTE RENDU (Matières\C)
CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
CONSEIL GENERAL (Matières\C)
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAL OU GENERAL (Matières\D)
LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
PROCES-VERBAL (Matières\P)
Peney-le-Jorat (Lieux\P)
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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=154972
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