A Procès-verbaux des assemblées de communes de 1678 à 1731 [Délibérations du Conseil (Ancien régime)], un cahier placé dans le carton des comptes spéciaux; par la suite, procès-verbaux de la Municipalité dès 1834., 1678- (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A
Titre:Procès-verbaux des assemblées de communes de 1678 à 1731 [Délibérations du Conseil (Ancien régime)], un cahier placé dans le carton des comptes spéciaux; par la suite, procès-verbaux de la Municipalité dès 1834.
Dates:Après 1678
Période de création:de 1678
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Lacune de 1732 à 1833.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Peney-le-Jorat (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=154971
 

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