U 212/2 Affaires judiciaires. \ Litige entre la commune de Pampigny et le département de Montricher au sujet de charrois militaires. \ Citation à comparaître devant le bailli à Montricher, adressée à la commune de Pampigny., 1793 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Pampigny (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny, 1326-1960 (Fonds)
U 212/1 Affaires judiciaires. \ Litige entre la commune de Pampigny et le département de Montricher au sujet de charrois militaires. \ Ordre baillival., 1793 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 212/2 Affaires judiciaires. \ Litige entre la commune de Pampigny et le département de Montricher au sujet de charrois militaires. \ Citation à comparaître devant le bailli à Montricher, adressée à la commune de Pampigny., 1793 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 213/1 Affaires judiciaires. \ Litige entre Emmanuel Stoudmann citoyen d'Apples et sa femme Marie Gibaud, au sujet d'un gage en faveur de la commune de Pampigny. \ Sentence du Tribunal de Morges., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 212/2
Titre:
Affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Pampigny et le département de Montricher au sujet de charrois militaires.
Citation à comparaître devant le bailli à Montricher, adressée à la commune de Pampigny.
Dates:
1793 - 1793
Période de création:
1793
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
AFFAIRE MILITAIRE (Matières\A)
ARMEE (Matières\A)
BAILLI (Matières\B)
CHARROI (Matières\C)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
MANDAT DE COMPARUTION (Matières\M)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
TRANSPORT (Matières\T)
Pampigny (Lieux\P)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=148602
Réseaux sociaux
Partager
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Localiser dans le plan d'archivage
Aide
Navigation
Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
Vers l'entrée de niveau supérieur
Vers l'entrée de niveau subordonné
Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
Vers l'entrée suivante du plan d'archivage
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: