U 60/1 Affaires judiciaires. \ Ordre par l'officier baillival au gouverneur de Pampigny de faire reconnaître des pièces de pré et bois En la Croix où il prétend avoir part., 1705 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Pampigny (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny, 1326-1960 (Fonds)
      - $U 59/2-23 Affaires judiciaires. \ Litige concernant un bornage entre des prés et bois à La Croix, appartenant à Pampigny, et ceux de Pierre Favre de Chavannes-le-Veyron. \ Longue procédure entre la commune et Gédéon Dupraz de Lonay, gendre de Pierre Favre., 1707 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 59/2-23 Affaires judiciaires. \ Litige concernant un bornage entre des prés et bois à La Croix, appartenant à Pampigny, et ceux de Pierre Favre de Chavannes-le-Veyron. \ Longue procédure entre la commune et Gédéon Dupraz de Lonay, gendre de Pierre Favre., 1707 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 60/1 Affaires judiciaires. \ Ordre par l'officier baillival au gouverneur de Pampigny de faire reconnaître des pièces de pré et bois En la Croix où il prétend avoir part., 1705 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 60/1 Affaires judiciaires. \ Ordre par l'officier baillival au gouverneur de Pampigny de faire reconnaître des pièces de pré et bois En la Croix où il prétend avoir part., 1705 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 60/2 Affaires judiciaires. \ Ordre par l'officier baillival au gouverneur de Pampigny de faire reconnaître des pièces de pré et bois En la Croix où il prétend avoir part. \ Réponse du Conseil de Pampigny., 1705 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 60/2 Affaires judiciaires. \ Ordre par l'officier baillival au gouverneur de Pampigny de faire reconnaître des pièces de pré et bois En la Croix où il prétend avoir part. \ Réponse du Conseil de Pampigny., 1705 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U 60/1
Titre:	Affaires judiciaires. Ordre par l'officier baillival au gouverneur de Pampigny de faire reconnaître des pièces de pré et bois En la Croix où il prétend avoir part.
Dates:	1705 - 1705
Période de création:	1705
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds