VI 3 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Accord à l'amiable passé entre l'honorable société de Berolle avec Isaac Lugrin, sous l'égide du châtelain Charbonnier, au sujet d'une prise de blé sur une parcelle de la commune proche de sa maison, dont on voulai

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Berolle (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Berolle Fonds d'archives de la commune de Berolle, 1517-1960 (Fonds)
      - $VI 2 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Laud sur cession du Droit de Four; dressé par l'Advoyer du Petit et grand Conseil de Berne qui confesse avoir touché le LOD sur le droit de construire des fours en communs ou en particulier, accordé par les Seigneu$ VI 2 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Laud sur cession du Droit de Four; dressé par l'Advoyer du Petit et grand Conseil de Berne qui confesse avoir touché le LOD sur le droit de construire des fours en communs ou en particulier, accordé par les Seigneu
      - $VI 3 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Accord à l'amiable passé entre l'honorable société de Berolle avec Isaac Lugrin, sous l'égide du châtelain Charbonnier, au sujet d'une prise de blé sur une parcelle de la commune proche de sa maison, dont on voulai$ VI 3 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Accord à l'amiable passé entre l'honorable société de Berolle avec Isaac Lugrin, sous l'égide du châtelain Charbonnier, au sujet d'une prise de blé sur une parcelle de la commune proche de sa maison, dont on voulai
      - $VI 4 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Sentence prononcée par Victor Stupre, bailli à Morges, confirmant le bien-fondé du refus signifié par la Communauté de Berolle à Louis Besson (un des nombreux Louis de cette période), ladite Communauté n'ayant pas$ VI 4 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Sentence prononcée par Victor Stupre, bailli à Morges, confirmant le bien-fondé du refus signifié par la Communauté de Berolle à Louis Besson (un des nombreux Louis de cette période), ladite Communauté n'ayant pas

Zone d'identification
Cote:	VI 3
Titre:	Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. Accord à l'amiable passé entre l'honorable société de Berolle avec Isaac Lugrin, sous l'égide du châtelain Charbonnier, au sujet d'une prise de blé sur une parcelle de la commune proche de sa maison, dont on voulait le charger (ce qu'il refusait), on règle alors le problème en délimitant ce qui lui appartient.
Dates:	1764 - 1764
Période de création:	1764
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds