PP 20/1 Actes anciens. \ Procès entre Perrodus dit Chastelain (Chastellanis) et autres sujets des seigneurs de Bavois, d'Aubonne et de Pampigny d'une part, et les prud'hommes des communautés de Sévery et Cottens d'autre part, concernant la participation aux frais du procès relatif aux forêts dans

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Pampigny (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny, 1326-1960 (Fonds)
      - $PP 19 Actes anciens. \ Conflit entre Petrus ancien seigneur de Montricher et les hommes de Pampigny relatif aux forêts dans le voisinage de Montricher : solution imposée par le comte Amédée VII de Savoie., 1383 (Indéterminé en dessous du fonds)$ PP 19 Actes anciens. \ Conflit entre Petrus ancien seigneur de Montricher et les hommes de Pampigny relatif aux forêts dans le voisinage de Montricher : solution imposée par le comte Amédée VII de Savoie., 1383 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $PP 20/1 Actes anciens. \ Procès entre Perrodus dit Chastelain (Chastellanis) et autres sujets des seigneurs de Bavois, d'Aubonne et de Pampigny d'une part, et les prud'hommes des communautés de Sévery et Cottens d'autre part, concernant la participation aux frais du procès relatif aux forêts dans$ PP 20/1 Actes anciens. \ Procès entre Perrodus dit Chastelain (Chastellanis) et autres sujets des seigneurs de Bavois, d'Aubonne et de Pampigny d'une part, et les prud'hommes des communautés de Sévery et Cottens d'autre part, concernant la participation aux frais du procès relatif aux forêts dans
      - $PP 20/2 Actes anciens. \ Prononciation dans le différend entre la communauté de Pampigny et celles de Sévery et Cottens concernant le paiement de diverses questions, missions et paquiers., 1384 (Indéterminé en dessous du fonds)$ PP 20/2 Actes anciens. \ Prononciation dans le différend entre la communauté de Pampigny et celles de Sévery et Cottens concernant le paiement de diverses questions, missions et paquiers., 1384 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	PP 20/1
Titre:	Actes anciens. Procès entre Perrodus dit Chastelain (Chastellanis) et autres sujets des seigneurs de Bavois, d'Aubonne et de Pampigny d'une part, et les prud'hommes des communautés de Sévery et Cottens d'autre part, concernant la participation aux frais du procès relatif aux forêts dans le voisinage de Montricher.
Dates:	1384 - 1384
Période de création:	1384
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds