P 207 Note sur une procédure opposant les gouverneurs de Pampigny à Claude et Jaques Jaquemet frères., 1551-1600 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Pampigny (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny, 1342-1799 (Fonds)
P 206 Plan à vue de la région Montricher-Pampigny., 1591-1650 (Indéterminé en dessous du fonds)
P 207 Note sur une procédure opposant les gouverneurs de Pampigny à Claude et Jaques Jaquemet frères., 1551-1600 (Indéterminé en dessous du fonds)
P 208 Réponse de Jaques Jouvet (?) dans un litige qui l'oppose aux gouverneurs de Pampigny au sujet de la possession d'une pièce de terre., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
P 207
Titre:
Note sur une procédure opposant les gouverneurs de Pampigny à Claude et Jaques Jaquemet frères.
Dates:
1551 - 1600
Période de création:
1551 - 1600
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
GOUVERNEUR (Matières\G)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
SYNDIC (Matières\S)
Pampigny (Lieux\P)
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URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=145200
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