P 15 Acte ancien. \ Adjonction d'un parchemin vraisemblablement du XVe, en latin, déposé précédemment avec les procédures ; semble avoir servi comme fourre de volume., 1586 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 15
Titre:Acte ancien.
Adjonction d'un parchemin vraisemblablement du XVe, en latin, déposé précédemment avec les procédures ; semble avoir servi comme fourre de volume.
Dates:1586 - 1586
Période de création:1586
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10 décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Pailly (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=144510
 

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