B 24-25 Registre des délibérations et pièces diverses. \ Pièces du Conseil communal., 1893-1903 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B 24-25
Titre:Registre des délibérations et pièces diverses.
Pièces du Conseil communal.
Dates:1893 - 1903
Période de création:1893 - 1903
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Les autres pièces du Conseil communal sont classées avec la correspondance annuelle.
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Oron-la-Ville (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=143361
 

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