E 4 Elections et votations. \ Convocation pour l'élection d'un châtelain pour Ormont-Dessus., 1670 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ormont-Dessus (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus, 1277-1916 (Fonds)
      - $E 3 Elections et votations. \ Mandat du gouverneur des 4 mandements Franz Guder, de convoquer une assemblée de tous les paysans d'Ormont-Dessus afin de procéder à une nouvelle votation sur la mise en vente des alpages communs : "le bien public n'est point le bien privé"., 1635 (Indéterminé en des$ E 3 Elections et votations. \ Mandat du gouverneur des 4 mandements Franz Guder, de convoquer une assemblée de tous les paysans d'Ormont-Dessus afin de procéder à une nouvelle votation sur la mise en vente des alpages communs : "le bien public n'est point le bien privé"., 1635 (Indéterminé en des
      - $E 4 Elections et votations. \ Convocation pour l'élection d'un châtelain pour Ormont-Dessus., 1670 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 4 Elections et votations. \ Convocation pour l'élection d'un châtelain pour Ormont-Dessus., 1670 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 5 Elections et votations. \ Délégation par le Conseil de la généralité des communiers, du châtelain Nicollier et des 2 syndics annuels en séance de confrontation avec Abram Gallaz, des Bovets., 1764 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 5 Elections et votations. \ Délégation par le Conseil de la généralité des communiers, du châtelain Nicollier et des 2 syndics annuels en séance de confrontation avec Abram Gallaz, des Bovets., 1764 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 4
Titre:	Elections et votations. Convocation pour l'élection d'un châtelain pour Ormont-Dessus.
Dates:	1670 - 1670
Période de création:	1670
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

CHATELAIN (Matières\C)

ELECTION (Matières\E)

VIE CIVIQUE (Matières\V)

VOTATION (Matières\V)

Ormont-Dessus (Lieux\O)

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Portfolio:
Désignation:

E 4 Elections et votations. \ Convocation pour l'élection d'un châtelain pour Ormont-Dessus., 1670 (Indéterminé en dessous du fonds)

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