U 8 Affaires judiciaires. \ Gardance de damps pour la commune d'Oppens, contre Madeleine Ozelley, née Monnin., 1733 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune d'Oppens (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Oppens Fonds d'archives de la commune de Oppens, 1331-1960 (Fonds)
U 7 Affaires judiciaires. \ Sûreté pour l'honorable commune d'Oppens, contre Adam Charle et son fils François; ils ont donné pour cautionnement une partie de la prise en froment, seigle et orge sur leur récolte future., 1729 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 8 Affaires judiciaires. \ Gardance de damps pour la commune d'Oppens, contre Madeleine Ozelley, née Monnin., 1733 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 9 Affaires judiciaires. \ Sentence et acte en faveur de Daniel Ozelley, juré et ancien gouverneur d'Oppens, contre Louis Pitton, dudit lieu, sur une affaire relative à la reddition des comptes de la commune., 1737 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 8
Titre:
Affaires judiciaires.
Gardance de damps pour la commune d'Oppens, contre Madeleine Ozelley, née Monnin.
Dates:
1733 - 1733
Période de création:
1733
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
3 avril.
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
Oppens (Lieux\O)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140268
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