E 13 Conventions, titres et droits communaux. \ Vente passée par Alfred-Ulysse, fils d'Ulysse Dubrit, originaire d'Oppens, Moudon et Sottens, domicilié à Oppens, agriculteur, en faveur de la commune d'Oppens., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 13
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Vente passée par Alfred-Ulysse, fils d'Ulysse Dubrit, originaire d'Oppens, Moudon et Sottens, domicilié à Oppens, agriculteur, en faveur de la commune d'Oppens.
Dates:1953 - 1953
Période de création:1953
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  AGRICULTEUR (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PAYSAN (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Oppens (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140142
 

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Archives communales vaudoises avant 1961