E 10 Conventions, titres et droits communaux. \ Vente faite par Armand-Louis, fils d'Eugène-Alfred Carrard, à Oppens, agriculteur, à la commune dudit lieu., 1922 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 10
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Vente faite par Armand-Louis, fils d'Eugène-Alfred Carrard, à Oppens, agriculteur, à la commune dudit lieu.
Dates:1922 - 1922
Période de création:1922
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  AGRICULTEUR (Matières\A)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  PAYSAN (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Oppens (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140123
 

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Archives communales vaudoises avant 1961