E 8 Conventions, titres et droits communaux. \ Vente faite par Henri-Frédéric et Louis, fils de feu Samuel Mermoud, de Poliez-le-Grand, le premier agriculteur domicilié à Oppens, et le second vacher, domicilié à Méru (France), à la commune d'Oppens., 1904 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 8
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Vente faite par Henri-Frédéric et Louis, fils de feu Samuel Mermoud, de Poliez-le-Grand, le premier agriculteur domicilié à Oppens, et le second vacher, domicilié à Méru (France), à la commune d'Oppens.
Dates:1904 - 1904
Période de création:1904
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  AGRICULTEUR (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Oppens (Lieux\O)
  PAYSAN (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140103
 

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Archives communales vaudoises avant 1961