E 7 Conventions, titres et droits communaux. \ Engagement pris par Pierre-Abram, fils de feu Jean-Moïse Dutoit, de Neyruz et Moudon, domicilié à la Tuilière d'Oppens., 1865 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 7
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Engagement pris par Pierre-Abram, fils de feu Jean-Moïse Dutoit, de Neyruz et Moudon, domicilié à la Tuilière d'Oppens.
Dates:1865 - 1865
Période de création:1865
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  INDUSTRIE (Matières\I)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TUILE (Matières\T)
  TUILERIE (Matières\T)
  Oppens (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140097
 

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Archives communales vaudoises avant 1961