T 140 Justice. \ Nouvelle liste de dépens, sentence par les syndics d'Ollon contre Vernet parce qu'il voulait en emporter d'avoir un assistant., 1729 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ollon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ollon Fonds d'archives de la commune de Ollon, 1267-1905 (Fonds)
      - T 138 Mandat gouvernal de Samuel Mathey s'adressant à DeLoës le jeune, au sujet du compromis Pousaz et Vernet, à la Croix Blanche d'Aigle en face du verger et il demande une clôture pour le reste qui lui demeura en encore 40 louis, soit encore 40 toises., 1729 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $T 140 Justice. \ Nouvelle liste de dépens, sentence par les syndics d'Ollon contre Vernet parce qu'il voulait en emporter d'avoir un assistant., 1729 (Indéterminé en dessous du fonds)$ T 140 Justice. \ Nouvelle liste de dépens, sentence par les syndics d'Ollon contre Vernet parce qu'il voulait en emporter d'avoir un assistant., 1729 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $T 141 Procédure. \ Conclusions contre l'abbaye de Saint-Maurice elle-même contre Ollon qui, loin d'une impression magique, aurait fait un ramas des archives d'autrui pour envelopper la question et leur intention; le monastère est seigneur de fiefs rière Ollon mais n'y a pas de juridiction; Insinu$ T 141 Procédure. \ Conclusions contre l'abbaye de Saint-Maurice elle-même contre Ollon qui, loin d'une impression magique, aurait fait un ramas des archives d'autrui pour envelopper la question et leur intention; le monastère est seigneur de fiefs rière Ollon mais n'y a pas de juridiction; Insinu

Zone d'identification
Cote:	T 140
Titre:	Justice. Nouvelle liste de dépens, sentence par les syndics d'Ollon contre Vernet parce qu'il voulait en emporter d'avoir un assistant.
Dates:	1729 - 1729
Période de création:	1729
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds