G 2 Acte notarié. \ Parchemins accolés en latin dont le "In nomine Domini" commence par une belle lettrine I à la plume., 1513 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ollon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ollon Fonds d'archives de la commune de Ollon, 1267-1905 (Fonds)
      - $F 468 Procès Dulon. \ Procès contentieux d'Eugène et Florian Dulon et Constance leur soeur, contre la Commune d'Ollon, défenderesse; ils prétendaient vouloir s'appeler "d'Ollon" et en avoir la bourgeoisie et le nom, voulant rectification d'état civil; la preuve ne fut pas faite ni au Tribunal d'A$ F 468 Procès Dulon. \ Procès contentieux d'Eugène et Florian Dulon et Constance leur soeur, contre la Commune d'Ollon, défenderesse; ils prétendaient vouloir s'appeler "d'Ollon" et en avoir la bourgeoisie et le nom, voulant rectification d'état civil; la preuve ne fut pas faite ni au Tribunal d'A
      - $G 2 Acte notarié. \ Parchemins accolés en latin dont le "In nomine Domini" commence par une belle lettrine I à la plume., 1513 (Indéterminé en dessous du fonds)$ G 2 Acte notarié. \ Parchemins accolés en latin dont le "In nomine Domini" commence par une belle lettrine I à la plume., 1513 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $G 5 Droits communaux soit grand nombre d'actes notariés pour domaines, places, bâtiments, forêts, vignes, franchises et servitudes, anciens rentiers, concessions, alpages, four, baux, limites. \ Acquisition en faveur de la Commune d'Ollon (pour un four banal) d'un terrain provenant de Jean de Cha$ G 5 Droits communaux soit grand nombre d'actes notariés pour domaines, places, bâtiments, forêts, vignes, franchises et servitudes, anciens rentiers, concessions, alpages, four, baux, limites. \ Acquisition en faveur de la Commune d'Ollon (pour un four banal) d'un terrain provenant de Jean de Cha

Zone d'identification
Cote:	G 2
Titre:	Acte notarié. Parchemins accolés en latin dont le "In nomine Domini" commence par une belle lettrine I à la plume.
Dates:	1513 - 1513
Période de création:	1513
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	30.sept

Descripteurs

Entrées:

ACTE ANCIEN (Matières\A)

ACTE NOTARIE (Matières\A)

Ollon (Lieux\O)

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G 2 Acte notarié. \ Parchemins accolés en latin dont le "In nomine Domini" commence par une belle lettrine I à la plume., 1513 (Indéterminé en dessous du fonds)

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