NOIR C-3.103 Confréries, assistance. \ Confrérie du Saint-Esprit. \ Titres et droits. \ Patente accordée à Etienne et Jean d'Aubonne pour la rénovation des droits des Confréries., 1490 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:NOIR C-3.103
Titre:Confréries, assistance.
Confrérie du Saint-Esprit.
Titres et droits.
Patente accordée à Etienne et Jean d'Aubonne pour la rénovation des droits des Confréries.
Dates:1490 - 1490
Période de création:1490
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AIDE SOCIALE (Matières\A)
  ASSISTANCE SOCIALE (Matières\A)
  AUTORISATION (Matières\A)
  CONFRERIE DU SAINT-ESPRIT (Matières\C)
  CONFRERIE (Matières\C)
  INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
  PATENTE (Matières\P)
  TAXE PROFESSIONNELLE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Nyon (Lieux\N)
  POLICE DU COMMERCE (Matières\P)
  PROTECTION SOCIALE (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=137242
 

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