U 123 Affaires judiciaires. \ Pièce isolée sur une contestation entre Noville et Chessel., 1601-1700 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 123
Titre:Affaires judiciaires.
Pièce isolée sur une contestation entre Noville et Chessel.
Dates:1601 - 1700
Période de création:1601 - 1700
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative, reconstituée. La mention d'un Pierre Jaquemin" pourrait faire penser aux alentours de 1620. Cf U 54. Est aussi mentionné le châtelain Bertholet.
 

Descripteurs

Entrées:  PROCES (Matières\P)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CONTESTATION (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  OPPOSITION (Matières\O)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  Noville (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=134634
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961