U 119 Affaires judiciaires. \ Lettre adressée de Vevey par Viennot, ai nom de Monsieur de Denens, à M. \ Guillard, syndic de Noville, à "Roche", au sujet de l'affaire pendante en cour gouvernale., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Noville (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Noville Fonds d'archives de la commune de Noville, 1236-1960 (Fonds)
      - $U 118 b Affaires judiciaires. \ Procédure entre les communes de Noville et de Rennaz, d'une part, et Jean-Philippe et David Duffour frères, de Montreux, d'autre part, au sujet de leur participation aux charges communales et aux bâties du Rhône. \ Représentation des deux communes à Leurs Excellen$ U 118 b Affaires judiciaires. \ Procédure entre les communes de Noville et de Rennaz, d'une part, et Jean-Philippe et David Duffour frères, de Montreux, d'autre part, au sujet de leur participation aux charges communales et aux bâties du Rhône. \ Représentation des deux communes à Leurs Excellen
      - $U 119 Affaires judiciaires. \ Lettre adressée de Vevey par Viennot, ai nom de Monsieur de Denens, à M. \ Guillard, syndic de Noville, à "Roche", au sujet de l'affaire pendante en cour gouvernale., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 119 Affaires judiciaires. \ Lettre adressée de Vevey par Viennot, ai nom de Monsieur de Denens, à M. \ Guillard, syndic de Noville, à "Roche", au sujet de l'affaire pendante en cour gouvernale., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 120 Affaires judiciaires. \ Mandat du lieutenant gouvernal Des Loes, adressé au syndic de Chessel, à la demande des conseillers de Noville. \ Affaire de bétail sur les communs., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 120 Affaires judiciaires. \ Mandat du lieutenant gouvernal Des Loes, adressé au syndic de Chessel, à la demande des conseillers de Noville. \ Affaire de bétail sur les communs., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U 119
Titre:	Affaires judiciaires. Lettre adressée de Vevey par Viennot, ai nom de Monsieur de Denens, à M. Guillard, syndic de Noville, à "Roche", au sujet de l'affaire pendante en cour gouvernale.
Dates:	1698 - 1698
Période de création:	1698
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds