U 58 Affaires judiciaires. \ 2 mandats de comparution, à l'instance du syndic de Noville, lancés par le gouverneur Jean-François de Lutternau, à l'encontre du syndic de Roche, touchant "le tirage et jeu du mousquet audict Roche"., 1627-1628 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Noville (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Noville Fonds d'archives de la commune de Noville, 1236-1960 (Fonds)
      - $U 57 Affaires judiciaires. \ A la requête du syndic de Noville, le gouverneur d'Aigle fait défense à quiconque de laver la lessive et d'abreuver le bétail, ou de jeter des immondices dans l'eau du Bey., 1626 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 57 Affaires judiciaires. \ A la requête du syndic de Noville, le gouverneur d'Aigle fait défense à quiconque de laver la lessive et d'abreuver le bétail, ou de jeter des immondices dans l'eau du Bey., 1626 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 58 Affaires judiciaires. \ 2 mandats de comparution, à l'instance du syndic de Noville, lancés par le gouverneur Jean-François de Lutternau, à l'encontre du syndic de Roche, touchant "le tirage et jeu du mousquet audict Roche"., 1627-1628 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 58 Affaires judiciaires. \ 2 mandats de comparution, à l'instance du syndic de Noville, lancés par le gouverneur Jean-François de Lutternau, à l'encontre du syndic de Roche, touchant "le tirage et jeu du mousquet audict Roche"., 1627-1628 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 59 Affaires judiciaires. \ Notice sur les plaintes de ceux de Noville et de Rennaz à l'encontre de ceux de Roche : a) la pollution de l'eau du Bey. \ b) un legs à la Confrérie. \ c) le jeu du mousquet. \ d) le maintien du temple paroissial., 1627-1630 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 59 Affaires judiciaires. \ Notice sur les plaintes de ceux de Noville et de Rennaz à l'encontre de ceux de Roche : a) la pollution de l'eau du Bey. \ b) un legs à la Confrérie. \ c) le jeu du mousquet. \ d) le maintien du temple paroissial., 1627-1630 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U 58
Titre:	Affaires judiciaires. 2 mandats de comparution, à l'instance du syndic de Noville, lancés par le gouverneur Jean-François de Lutternau, à l'encontre du syndic de Roche, touchant "le tirage et jeu du mousquet audict Roche".
Dates:	1627 - 1628
Période de création:	1627 - 1628
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds