P Actes anciens. \ Voir 1759, hôpital de Moudon. \ Cet acte ne contient que la transaction définitive, sans les préliminaires., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montanaire (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Neyruz-sur-Moudon Parchemins des archives de la commune de Neyruz-sur-Moudon, 1487-1794 (Fonds)
      - $P Actes anciens. \ Transaction entre la communauté de Neyruz et celle de Bussy. \ 1) Le ruisseau de la Cerjaulaz servira de frontière; 2) Bussy reste propriétaire d'un terrain litigieux; 3) ceux de Neyruz pourront creuser un canal; 4) ceux de Neyruz ont remboursé ceux de Bussy de 70 florins pour$ P Actes anciens. \ Transaction entre la communauté de Neyruz et celle de Bussy. \ 1) Le ruisseau de la Cerjaulaz servira de frontière; 2) Bussy reste propriétaire d'un terrain litigieux; 3) ceux de Neyruz pourront creuser un canal; 4) ceux de Neyruz ont remboursé ceux de Bussy de 70 florins pour
      - $P Actes anciens. \ Voir 1759, hôpital de Moudon. \ Cet acte ne contient que la transaction définitive, sans les préliminaires., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P Actes anciens. \ Voir 1759, hôpital de Moudon. \ Cet acte ne contient que la transaction définitive, sans les préliminaires., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P Actes anciens. \ Transaction entre la commune de Neyruz et celle de Villars-le-Comte. \ Au sujet de droits de compâturage., 1763 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P Actes anciens. \ Transaction entre la commune de Neyruz et celle de Villars-le-Comte. \ Au sujet de droits de compâturage., 1763 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	P
Titre:	Actes anciens. Voir 1759, hôpital de Moudon. Cet acte ne contient que la transaction définitive, sans les préliminaires.
Dates:	1761 - 1761
Période de création:	1761
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

ACTE ANCIEN (Matières\A)

CONTRAT (Matières\C)

HOPITAL (Matières\H)

TRANSACTION (Matières\T)

Neyruz-sur-Moudon (Lieux\N)

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Portfolio:
Désignation:

P Actes anciens. \ Voir 1759, hôpital de Moudon. \ Cet acte ne contient que la transaction définitive, sans les préliminaires., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)

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