M 58, 2511 Passation à clos. \ Ville. \ Les syndics de Moudon accordent à Jaques Frossard, conseiller, et Jaques Bosson, poudrier, tous deux de Moudon, passation à clos d'une petite ruette entre les jordils des dits derrière l'église St-Etienne, tendant au champ dudit de Denezy qui est d'orient,

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:M 58, 2511
Titre:Passation à clos.
Ville.
Les syndics de Moudon accordent à Jaques Frossard, conseiller, et Jaques Bosson, poudrier, tous deux de Moudon, passation à clos d'une petite ruette entre les jordils des dits derrière l'église St-Etienne, tendant au champ dudit de Denezy qui est d'orient, les dits jordils, de bise, un autre jordil dudit Bosson, de vent, et le reste de la ruette, d'occident, sous la cense directe de 6 deniers payables par Frossard et un sou payable par Bosson; ce dernier aura la jouissance de cette ruette en fournissant le passage audit Frossard.
Dates:1617 - 1617
Période de création:1617
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  CENS (Matières\C)
  CHAMP (Matières\C)
  CURTIL (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  JARDIN (Matières\J)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  RELIGION (Matières\R)
  RESEAU ROUTIER (Matières\R)
  SYNDIC (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE ARABLE (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Moudon (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=132796
 

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