M 58, 2392 Passation à clos. \ Ville. \ Fr Gaule, comme syndic de Moudon, concède à Jean Dubois (Dou Bos), de Rossenges, la passation à clos d'un pré d'un seyteur rière Rossenges, lieu-dit Au grand morcel de la Fontaine du Brit, moyennant l'entrage de 15 florins et une cense de 3 gros, lequel es

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2391 Laud. \ Clergé. \ Laud baillival de la donation faite par feu Fr de Bulo, notaire, au clergé de Moudon, de diverses censes et pensions assignées sur des possessions rière Forel, que tient par engagère le seigneur d'Estavayer, en retour de laquelle donation le clergé est tenu de célébr$ M 58, 2391 Laud. \ Clergé. \ Laud baillival de la donation faite par feu Fr de Bulo, notaire, au clergé de Moudon, de diverses censes et pensions assignées sur des possessions rière Forel, que tient par engagère le seigneur d'Estavayer, en retour de laquelle donation le clergé est tenu de célébr
      - $M 58, 2392 Passation à clos. \ Ville. \ Fr Gaule, comme syndic de Moudon, concède à Jean Dubois (Dou Bos), de Rossenges, la passation à clos d'un pré d'un seyteur rière Rossenges, lieu-dit Au grand morcel de la Fontaine du Brit, moyennant l'entrage de 15 florins et une cense de 3 gros, lequel es$ M 58, 2392 Passation à clos. \ Ville. \ Fr Gaule, comme syndic de Moudon, concède à Jean Dubois (Dou Bos), de Rossenges, la passation à clos d'un pré d'un seyteur rière Rossenges, lieu-dit Au grand morcel de la Fontaine du Brit, moyennant l'entrage de 15 florins et une cense de 3 gros, lequel es
      - $M 58, 2393 Subhastation. \ Ville. \ François Gaule, syndic de Moudon, fait savoir que la ville a mis aux enchères (par cries sur le pont de Moudon) une place inutile sise auprès du pont du Vieux Bourg, de 38 pieds d'homme commun de long sur 15 de large, jouxte la muraille de la ville où est la p$ M 58, 2393 Subhastation. \ Ville. \ François Gaule, syndic de Moudon, fait savoir que la ville a mis aux enchères (par cries sur le pont de Moudon) une place inutile sise auprès du pont du Vieux Bourg, de 38 pieds d'homme commun de long sur 15 de large, jouxte la muraille de la ville où est la p

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2392
Titre:	Passation à clos. Ville. Fr Gaule, comme syndic de Moudon, concède à Jean Dubois (Dou Bos), de Rossenges, la passation à clos d'un pré d'un seyteur rière Rossenges, lieu-dit Au grand morcel de la Fontaine du Brit, moyennant l'entrage de 15 florins et une cense de 3 gros, lequel est sis jouxte le passage commun et chemin public, devers le vent, etc.
Dates:	1541 - 1541
Période de création:	1541
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds