AEF 37 Droits communaux et affaires fédérales. \ Droits féodaux (Moyen Age). \ Les seigneurs de Syens et de Denezy qui détiennent conjointement la métralie de Moudon énumèrent les revenus qu'ils tirent de cette métralie., 1671- (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AEF 37
Titre:Droits communaux et affaires fédérales.
Droits féodaux (Moyen Age).
Les seigneurs de Syens et de Denezy qui détiennent conjointement la métralie de Moudon énumèrent les revenus qu'ils tirent de cette métralie.
Dates:Après 1671
Période de création:de 1671
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Après le 19 mai 1671.
 

Descripteurs

Entrées:  CONFEDERATION (Matières\C)
  DROIT FEODAL (Matières\D)
  DROIT SEIGNEURIAL (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  METRALIE (Matières\M)
  RECETTE (REVENU) (Matières\R)
  REVENU (Matières\R)
  SUISSE (PAYS) (Matières\S)
  Moudon (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=125797
 

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