U.80b Affaires judiciaires. \ Enveloppe vide adressée à la communauté de Morrens par le Commissaire général qui devait contenir des documents relatifs à l'Hoirire . Derrière les Crêts.., 1847 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U.80b
Titre:Affaires judiciaires.
Enveloppe vide adressée à la communauté de Morrens par le Commissaire général qui devait contenir des documents relatifs à l'Hoirire . Derrière les Crêts..
Dates:1847 - 1847
Période de création:1847
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:18.03.1847
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  COMMISSAIRE (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Morrens (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=125523
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961