E 11 Droits et privilèges communaux. \ Convention Cie Yverdon Sainte-Croix au sujet d'un glissement de terrains au contour des Rochettes., 1897 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 11
Titre:Droits et privilèges communaux.
Convention Cie Yverdon Sainte-Croix au sujet d'un glissement de terrains au contour des Rochettes.
Dates:1897 - 1897
Période de création:1897
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  Baulmes (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=12509
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961