E.30 Conventions, titres, droits communaux. \ Convenant fait par la commune de Morrens avec le Noble Seigneur de Morrens pour le chariage du bois à Monsieur le Ministre., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E.30
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convenant fait par la commune de Morrens avec le Noble Seigneur de Morrens pour le chariage du bois à Monsieur le Ministre.
Dates:1768 - 1768
Période de création:1768
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:12.02.1768
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACCORD (Matières\A)
  BOIS (MATERIAU) (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  MINISTRE (Matières\M)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PASTEUR (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Morrens (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=124715
 

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