AQA 26 Relations extérieures. \ Spécification d'une partie des droits, privilèges et immunités des quatre bonnes villes du Pays de Vaud., 1713 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Morges (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Morges Fonds d'archives de la commune de Morges, 1149-1960 (Fonds)
      - $AQA 25 A -B Relations extérieures. \ Supplication des Bonnes Villes et (AQA 25 B) extrait du manual du Conseil de la ville de Berne., 1713 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AQA 25 A -B Relations extérieures. \ Supplication des Bonnes Villes et (AQA 25 B) extrait du manual du Conseil de la ville de Berne., 1713 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $AQA 26 Relations extérieures. \ Spécification d'une partie des droits, privilèges et immunités des quatre bonnes villes du Pays de Vaud., 1713 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AQA 26 Relations extérieures. \ Spécification d'une partie des droits, privilèges et immunités des quatre bonnes villes du Pays de Vaud., 1713 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $AQA 27 A-E Relations extérieures. \ Pièces relatives aux demandes des quatre Bonnes Villes à LL EE Le cahier principal, bien net, porte: Représentation des quatre Bonnes Villes du Pays de Vaud, Moudon, Yverdon, Morges et Nyon, sur leurs droits, franchises, libertés, privilèges, usances et coutume$ AQA 27 A-E Relations extérieures. \ Pièces relatives aux demandes des quatre Bonnes Villes à LL EE Le cahier principal, bien net, porte: Représentation des quatre Bonnes Villes du Pays de Vaud, Moudon, Yverdon, Morges et Nyon, sur leurs droits, franchises, libertés, privilèges, usances et coutume

Zone d'identification
Cote:	AQA 26
Titre:	Relations extérieures. Spécification d'une partie des droits, privilèges et immunités des quatre bonnes villes du Pays de Vaud.
Dates:	1713 - 1713
Période de création:	1713
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds