Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 290 (0,08s) 12345678910...>>
		Actes. Concessions des bonnes Villes.	1680	Indéterminé en dessous du fonds	334
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Arrestation du pasteur Martin, Mézières (enlèvement nocturne) - réaction des Bonnes Villes - intervention de LL EE à manifestations populaires du 14 juillet 1791 dans divers .	1791	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 48, 328
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Gral Deportes, seigneur de Genolier contre Pierre Noël et 4 bonnes villes - droits de chasse.	1725 - 1731	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 34, 236
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Seigneur de Crans contre 4 bonnes villes - inféodation de la terre d'Arnex, droit de chasse.	1725 - 1727	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 34, 235
		Bonnes villes correspondance.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	R 20
		Bonnes villes lettres Moudon; procès de Crans.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	R 19
		Bonnes villes lettres Nyon; assemblées.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	R 18
		Bonnes villes Yverdon; requêtes.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	R 17
		Chasse (droits des bonnes villes).	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	R 23
		Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Aux 4 bonnes Villes : lods.	1680	Indéterminé en dessous du fonds	ALC 2