AAC 1 Pièces annexes au Conseil, puis à la Municipalité (pétitions adressées à la Municipalité, extraits des registres). \ Pièces annexes au Conseil, puis à la Municipalité. \ Détail: le gouverneur du Chenit demande que l'on recherche les droits relatifs à l'exploitation des bois, sur les montag

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AAC 1
Titre:Pièces annexes au Conseil, puis à la Municipalité (pétitions adressées à la Municipalité, extraits des registres).
Pièces annexes au Conseil, puis à la Municipalité.
Détail: le gouverneur du Chenit demande que l'on recherche les droits relatifs à l'exploitation des bois, sur les montagnes dites "Prarodet et Bretigny".
Dates:1438 - 1792
Période de création:1438 - 1792
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1726
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEMANDE (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FORET (Matières\F)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  MONTAGNE (Matières\M)
  PIECE ANNEXE A LA MUNICIPALITE (Matières\P)
  PETITION (Matières\P)
  REQUETE (Matières\R)
  SUPPLIQUE (Matières\S)
  SYNDIC (Matières\S)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123351
 

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